REVUE DE PRESSE THEMATIQUE. Eligibilité de Joseph Kabila en décembre 2018

Congovirtuel.org, 6 mai 2018

Présidentielle 2018 : Joseph Kabila encore éligible ?

Octobre 2000 en France, alors en plein exercice de son premier mandat présidentielle, Jacques Chirac obtient la révision de la Constitution qui ramène la durée du mandat de 7 à 5 ans. Ce qui lui rapporte, ipso facto, la possibilité de briguer encore deux mandats, mais Chirac décline de lui-même sa représentation en second mandat de l’après-révision. Idem au Sénégal avec Abdoulaye Wade qui, élu Président en 2000, ramène cette durée de 7 à 5 ans dans une première révision en 2001, puis de 5 à 7 ans dans une seconde en 2008 et se présente en 2012 après agrément de sa candidature par le Cour constitutionnelle sénégalaise. Donc…

 

Ce n’est pas encore une bombe à débat, mais ça y ressemble, à voir les petites envolées oratoires qui s’observent progressivement dans les réseaux sociaux.

Le 24 avril 2018 au CEPAS/Kinshasa, en effet, Jean-Cyrus Mirindi Batumike, chef des travaux de son état, a tapé le pied dans la termitière de ce à quoi d’aucuns pensaient, peut-être, mais sans l’évoquer ouvertement : la possibilité d’une éligibilité du Chef de l’Etat pour un nouveau mandat à la suite de la révision constitutionnelle intervenue en 2011.

Par ses moyens juridiques, et se fondant sur le principe de «l’immutabilité (intangibilité) de la Constitution» qui avait verrouillé certaines matières de la Constitution congolaise, dont celles liées au nombre et à la durée des mandats du Chef de l’Etat, l’orateur a commencé par indiquer que ce principe impliquait que le régime juridique de l’élection présidentielle demeure le même, inchangé et inchangeable.

Or, avec la révision de la Constitution intervenue pendant la législature de 2006, le régime juridique qui avait prévalu lors des élections de 2006 n’est plus le même que celui qui a prévalu lors des élections de 2011. De ce fait, indique-t-il, l’on ne devrait pas compter le mandat à partir de 2006 jusqu’à ce jour car, cette révision constitutionnelle a supprimé ou, tout au moins, suspendu le comptage débuté en 2006 pour déclencher un nouveau comptage à partir de 2011.

Cette situation est consécutive au fait qu’il y a eu, avec la révision constitutionnelle, deux régimes juridiques distincts (2006 et 2011) relatifs à l’organisation des élections avec des conséquences sur les mandats du Président de la République.

Selon M. Mirindi Batumike, l’article 1er n’aurait jamais dû être évoqué dans la Loi n°011/02/2011 du 20 janvier 2011 portant révision de certains articles de la Constitution du 18 février 2006. De même explique-t-il qu’en en touchant l’article 71, le Constituant avait automatiquement modifié le circuit de comptage du nombre des mandats par le fait de l’instauration tout aussi automatique d’un nouveau régime juridique des mandats passés désormais de deux à un tour tout en faisant passer la majorité absolue à une majorité simple.

En conclusion, l’orateur note qu’il est logique de dire que l’actuel Président de la République a fait déjà un mandat sous le second régime juridique et il lui reste un deuxième et dernier mandat sous ce nouveau mandat débuté sous l’ère de l’Article 1er de la Loi n°011/02/2011 du 20 janvier 2011 portant révision de certains articles de la Constitution de la RD-Congo du 18 février 2006.

Les jurisprudences françaises et sénégalaises

Ce raisonnement, pour le moins cohérent, trouve un écho dans des cas antérieurs qui font jurisprudence, notamment en France et au Sénégal. En effet, en France, Jacques Chirac, élu Président de la République le 17 mai 1995 pour un mandat de 7 ans renouvelable une seule fois, obtint la révision de la constitution en octobre 2000, ramenant ainsi la durée du mandat de 7 à 5 ans. Mais cette révision ne deviendra effective qu’au terme de ce mandat obtenu en 1995, soit en 2002. Et lors de la présidentielle de 2002, Chirac est réélu. Mais en 2007, il a refusé de briguer un autre mandat puisque la révision constitutionnelle intervenue en 2002 avait lancé automatiquement un nouveau comptage de mandats, lui donnant ainsi le droit de briguer un deuxième mandat de 5 ans.

Pour preuve, au cours d’un discours le 11 mars 2007, Chirac va s’adresser au peuple français en ces termes : «Je ne solliciterais pas vos suffrages pour un nouveau mandat». Il est donc clair que le droit de se représenter pour un second mandat sous le régime de la constitution révisée en 2002 lui était acquis.

La même situation s’est présentée au Sénégal avec Abdoulaye Wade qui avait été élu en 2000 pour un mandat de 7 ans également. Ce mandat fut interrompu suite à une révision constitutionnelle intervenue en 2001, faisant passer la durée du mandat de 7 à 5 ans, puis une autre intervenue en 2008 ramenant cette durée à 7 ans. Pendant ce temps, Wade est à nouveau élu en 2007 au terme du mandat de 7 ans. Et malgré le débat houleux autour de la candidature de Wade au terme de ce mandat sous le régime constitutionnel d’après révision, il finit par se présenter en 2012 et se fit battre par Macky Sall qui, lui aussi, avait, pendant un moment, caressé l’ambition de revoir à la baisse cette durée de mandat avec possibilité certaine de la même conséquence à son profit comme avec Chirac et Wade.

Le couperet de Guy Carcassonne

Toujours sur ce cas du Sénégal, il n’est pas inutile de mentionner que lors du débat sur l’éligibilité de Wade en 2012, Idrissa Seck, dont il était le mentor, et qui s’était également présenté, avait recouru au juriste français Guy Carcassonne pour avis. Celui-ci avait pris soins de ne mentionner nulle part dans son avis la jurisprudence intervenue seulement quelques années plus tôt dans son propre pays.

Par contre, il fit allusion à une éventuelle fantaisie d’un constituant qui viendrait, dans ces conditions, à instaurer une présidence collégiale à la place d’une présidence individuelle. Croyant argumenter sur l’inconstitutionnalité de la candidature de Wade, Carcassonne apporta plutôt de l’eau au moulin de ce dernier en démontrant qu’il sera une aporie (contradiction) que d’avoir deux modes de présidence qui se succèdent sous un même régime juridique.

Quid de la situation en RDC ?

En République démocratique du Congo, cette lecture des conséquences de la révision constitutionnelle est bien connue de la classe politique, surtout dans l’opposition, même si personne ne semble y avoir fait attention. Ce n’est, en effet, pas pour rien que les opposants, autant que l’église catholique et la communauté internationale demandent instamment à Joseph Kabila de déclarer formellement qu’il ne se présentera pas à la prochaine présidentielle alors qu’aucune loi ne lui en fait obligation.

En déclarant s’en tenir à la Constitution quant à son sort politique, le Chef de l’Etat se montre très prudent pour ne pas se faire prendre le bras en donnant la main.

Sur le fond, Joseph Kabila est bien droit dans les bottes juridiques qui, à ce stade, ne souffrent d’aucune entorse.

Seules les jurisprudences française et sénégalaise pourraient dire le fin mot d’une éventuelle affaire qui surviendrait à son éventuelle décision de se représenter puisque ce droit lui est logiquement acquis. On ne peut, en effet, pas élire en 2006 un Président au second tour et à la majorité absolue et l’élire à nouveau en 2011 au tour unique et à la majorité simple, et continuer à croire qu’on est dans un même régime juridique !

Le débat est ouvert.

 

Le Potentiel, 6 mai 2018

Probable candidature de Joseph Kabila : La MP lorgne vers la Cour constitutionnelle

Le président Joseph Kabila peut-il prétendre à un 3ème mandat ? Dans la Majorité présidentielle, l’on continue à y croire et l’on s’active pour faire sauter le verrou de l’article 220 de la Constitution. Le sésame passerait un argument juridique dont un chef des travaux a lancé le ballon d’essai au cours d’une réflexion au Cepas. Comme à l’accoutumée, l’ultime partition sera jouée par la Cour constitutionnelle que la MP s’apprête à saisir incessamment. Le Potentiel a été visionnaire de relever dans sa livraison du week-end que la MP préparait un hold-up électoral. Apparemment, notre rédaction a vu juste. La MP ne se lasse pas de chercher le parfait sésame qui permettrait à son autorité morale de prétendre enfin à un 3ème mandat présidentiel.

 

Bien auparavant, la MP a tenté, sans y parvenir, la révision de la Constitution, pour faire sauter le verrou de l’article 220 de la Constitution qui limite le mandat présidentiel. Ayant échoué sur ce terrain, la MP s’est inscrite dans une autre logique. Il s’agit de multiplier des exceptions pour renvoyer le plus loin possible la tenue de la présidentielle. Les deux dialogues de 2016, à savoir celui de la Cité de l’Union africaine, suivi de celui organisé sous la Cenco au Centre interdiocésain, s’inscrivaient dans ce cadre.

La MP en a tiré de réels dividendes. Le président Kabila est toujours là, alors que son mandat a expiré depuis le 19 décembre 2018.

Et pour les élections prévues le 23 décembre 2018, dont la présidentielle, la MP n’y croit pas vraiment. Ses motivations sont ailleurs. Ce qui la hante le plus, c’est la candidature à la présidentielle de son autorité morale.

Depuis un temps, une équipe restreinte a été mise en place autour du président Kabila pour trouver la clé juridique qui pourrait permettre à ce dernier de se représenter à la prochaine présidentielle.

Selon des indiscrétions glanées dans les couloirs de la MP, dont La Libre Belgique a fait écho dans sa dernière livraison (voir encadré), la MP semble avoir enfin trouvé la combinaison juridique qui pourrait sortir Joseph Kabila du carcan constitutionnel. Et dire que c’est loin du terrain politique qu’a été lancé le ballon d’essai pour s’assurer de la réceptivité de ce nouveau projet.

Dans une matinée scientifique organisée le 24 avril 2018 au centre catholique Cepas, Jean-Cyprus Mirindi, juriste et chef des travaux à la faculté de droit de l’Université de Kinshasa, a ouvert le débat sur le sujet.

Cet enseignant en droit public a créé la surprise en estimant qu’en vertu de la révision de certaines dispositions de la Constitution initiée en 2011, dont le mode d’élection à un seul tour du chef de l’Etat, le président Kabila dispose encore, en vertu du «principe de l’immutabilité», de la possibilité de prétendre à un 3ème mandat. Selon Mirindi, ce principe implique qu’en changeant le mode de scrutin du président de la République, la révision de la Constitution a ramené le compteur à zéro. De ce fait, pense-t-il, en vertu de ce changement, le mandat du président Kabila ne court en réalité qu’à partir de 2011 et non 2006. Ce qui, conclut-il, n’empêche pas le président Kabila de concourir à un nouveau présidentiel, à l’expiration de celui acquis en 2011.

Tout chemin mène à un 3ème mandat…

Evidemment, dans les milieux des spécialistes du droit, le sujet fait grand débat. Pas étonnant que la MP se soit vite saisie de ce projet, dans l’espoir de sauver enfin le fauteuil présidentiel de son autorité morale.

C’est pour dire que l’argument de Mirindi a trouvé preneur. Et non des moindre. C’est toute la MP qui s’y accroche désormais. Autour du chef de l’Etat, on commence à croire à un 3ème mandat de Kabila sans forcément énerver la Constitution. Pour s’en convaincre, on évoque déjà le cas du Burundi où Pierre Nkurunziza qui a pu se tirer des griffes de la Constitution qui limitait son mandat présidentiel en s’appuyant sur le même argumentaire. En effet, le président burundais s’était offert un troisième mandat par le fait qu’il n’avait pas été élu au suffrage direct mais bien par le Parlement pour son premier mandat. La MP a la même visée, c’est-à-dire convaincre la Cour constitutionnelle que le mandat de Kabila court en principe dès 2011 et non depuis 2006(sic!).

Pour l’instant, la MP ne veut pas faire des choses à moitié. Elle a pris toutes les précautions nécessaires pour donner toute la légitimité possible à sa dernière trouvaille. Tout devrait donc être bouclé à la Cour constitutionnelle.

Des sources internes rapportent qu’une requête rédigée dans ce sens est déjà en préparation pour saisir le plus légalement possible la Cour constitutionnelle. Il sera donc demandé à la Cour de statuer sur une probable candidature présidentielle de Kabila, eu égard à la révision constitutionnelle de 2011 qui a réduit à un seul tour le mode de scrutin présidentiel, créant mutatis mutandis un nouveau comptage du mandat présidentiel.

Evidemment, rien n’est encore décidé. Mais, on voit mal la Cour constitutionnelle, dans sa configuration actuelle, débouter la MP. Comme le Potentiel l’a prédit, un hold-up électoral se prépare. Et la MP qui a encore plusieurs fers au fer n’a pas dit son dernier mot. Elle n’est pas non plus prête à lâcher son autorité morale. C’est à la Cour constitutionnelle que se joue la prochaine bataille. Peu importe, se dit-on dans la MP, ce qui adviendra, même si le pays devrait sombrer dans le chaos au terme de ce coup de force juridique. Dans la MP, on estime tous les moyens sont bons pourvu que leur régime soit sauvé. Jean-Cyprus Mirindi aura été le maître à penser de ce coup fourré. Il en rendra compte le moment venu.

 

La Libre, 5 mai 2018

RDC : Kabila veut dribbler le peuple congolais pour un troisième mandat

A huit mois de l’échéance électorale en RDC, la Commission électorale nationale indépendante ne semble pas pressée de se mettre à la tâche. La liste des partis et des regroupements autorisés à concourir n’a toujours pas été dévoilée. En cause, la mauvaise volonté évidente tant du ministre de l’Intérieur Henri Mova que du président de la Ceni Corneille Nangaa. A moins, évidemment, que ceux-ci n’aient une autre idée derrière la tête. Selon un entretien avec un membre de la Kabilie, confirmé par deux témoignages ce samedi; il semble bien que Joseph Kabila, président hors mandat et sans dauphin, n’a pas abandonné tout projet de se présenter lui-même pour un troisième mandat, pourtant inconstitutionnel, à la magistrature suprême.

 

Tous les précédents projets dans ce sens ont avorté. La majorité présidentielle craint comme la peste une nouvelle tentative de modification de la constitution. Personne n’a évidemment oublié la mobilisation populaire de janvier 2015 et la répression sanglante qui s’en est suivie.

Si Kabila veut caresser le rêve fou de se représenter, il doit donc trouver un stratagème qui lui permette de le faire sans toucher à la constitution.

Cour constitutionnelle aux ordres

Son dernier projet, sur lequel travaille une équipe qui comprend notamment MM. Lumanu, Mova, Maître Nkulu, Boshab, Minaku, consiste à démontrer que le passage de deux tours en 2006 à un tour en 2011 pour l’élection présidentielle, autorise le locataire du Palais de marbre à se représenter pour ce qui ne serait que son second mandat sous la constitution révisée en janvier 2011 qui prévoit une élection à un tour.

«Cette équipe travaille sur un texte à présenter prochainement. C’est ce qui explique notamment les derniers remous à la cour constitutionnelle», explique notre source qui craint qu’un scénario, quel qu’il soit, qui tenterait d’imposer la candidature de Kabila «ne soit le coup d’envoi d’un bain de sang au pays».

«Ce texte sera présenté devant les juges de cette cour constitutionnelle qui donneront leur accord. Kabila pourrait donc être autorisé à se représenter. Une fois de plus, c’est un scénario suicidaire qui ne vise qu’à tenter d’assurer le maintien d’un homme au pouvoir, sans se soucier des conséquences dramatiques. Si vous vous souvenez bien, Kabila a toujours dit qu’il respecterait la Constitution, sans dire qu’il ne se représenterait pas».

Scénario à la burundaise

Un stratagème grossier qui fait inévitablement penser au scénario imposé par Pierre Nkurunziza au Burundi. Lui aussi était atteint par la limite constitutionnelle de deux mandats. Mais fort de sa mainmise sur les institutions et grâce à la terreur qu’il a imposée, il s’est ouvert la voie d’un troisième mandat induit par le fait qu’il n’avait pas été élu au suffrage direct mais bien par le parlement pour son premier mandat. Ce troisième mandat n’était donc, selon lui, que son second mandat.

Après avoir amené en RDC les bérets rouges façon inbonerakure, la Kabilie veut donc aussi importer les grosses ficelles du pouvoir burundais pour se maintenir au pouvoir.

«Le président Kabila démontre ainsi qu’il se moque totalement de la communauté internationale. Il se moque de ses voisins, il se moque de Nikki Halley, la représentante des Etats-Unis aux Nations Unies qui était venue à Kinshasa pour s’entretenir avec lui. Une fois de plus, c’est une fuite en avant. La dernière carte abattue par un pouvoir aux abois, prêt à sacrifier tout un peuple pour garder le pouvoir. C’est de la folie. Notre Congo n’est pas le Burundi».

Hubert Leclercq

 

J-C. Mirindi, auteur de la thèse d’éligibilité du Président Joseph Kabila,  7 mai 2018

En cas de doute, il est mieux de faire une démonstration contraire ou de solliciter une contre-expertise

Je suis d’accord. Voilà pourquoi je vous demande de démontrer par les moyens de droit l’impertinence de la thèse scientifique au regard des règles de droit soulevés et les conséquences tirées du constat juridique fait en rapport à la constitution de 18 février tel que révisée à ce jour.

La règle de l’immutabilité constitutionnelle, la règle de parallélisme de forme et de compétence, la règle de l’effet immédiat, la règle de la non rétroactivité, la règle de la compétence d’attribution, la règle de la substitution, la règle de réciprocité, la règle de novation constitutionnelle, la règle d’égalité, la règle de complémentarité, la règle d’inclusion, la règle d’exclusion, la règle de supériorité (suprématie), la règle de compatibilité (incompatibilité), la ratio legis, la règle d’exécution, la règle de modification, la règle de comparaison, la règle de constatation etc., enfin la règle de l’abrogation, si vous avez appliqué toutes ces règles ci haut évoquées rigoureusement en servant de la méthodologie juridique, de certaines méthodes à titre indicatif à la lumière des articles 70, 71, 74, 220 de la constitution et de l’article 1 de la loi n’11/002/du 20 janvier 2011 pour examiner l’élection présidentielle de 2006 et celle de 2011, le constant implacable est là sans appel, sans manipulation ou corruption des données : l’actuel chef de l’état n’a fait qu’un mandat présidentiel et lui reste un deuxième mandat présidentiel qu’il peut exercer à sa guise s’il le désire à l’élection présidentielle du 23 décembre 2018.

En cas de doute, il est mieux de faire une démonstration contraire ou de solliciter une contre-expertise.

La science sans état d’âme triomphe toujours devant moi, et derrière moi, c’est la science.

Merci de bien vouloir retourner au labo en toute modestie.

Une sélection de http://www.congo30juin.com

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